mardi 11 novembre 2008

Durable ou soutenable?

"Ah! La faim! La faim! Ce mot là, ou plutôt cette chose là, a fait des révolutions: elle en fera bien d'autres! » s'exclamait Gustave Flaubert."

Le retour de la question alimentaire nous pousse à nous interroger sur l'efficience du « développement durable ».

Popularisé il y a plus de vingt ans par le rapport Brundtlandt de 1987, en réponse à la crise de notre mode de développement, il se fixait l'objectif suivant: s'engager vers « un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs » (notion de durabilité).« Deux concepts sont inhérents à cette notion, le concept de besoin et plus particulièrement des besoins essentiels des plus démunis », et l'idée des limitations que l'état de nos techniques et de notre organisation sociale « imposent sur la capacité de l'environnement à répondre aux besoins actuels et à venir ». Le développement durable est représenté par un triangle prenant en compte, à parts égales, trois piliers : économie, environnement, social. Il a, dès sa conceptualisation, essuyé de nombreuses critiques principalement appuyées sur la place donnée à la croissance économique et le refus de changer de paradigme. Il est décrit comme un oxymore: « on ne résout pas un problème avec les modes de pensée qui l'ont engendrés » invoquent les partisans de la décroissance citant Albert Einstein.
Seize ans après la Déclaration de Rio édictant les principes d'un développement durable, ce modèle apparaît il soutenable ou faut il changer de voie, remiser la croissance au nom de la soutenabilité?
Nous verrons dans un premier temps comment le développement durable reste un modèle en recherche de son mode de régulation, qui face à la détérioration accélérée des indicateurs économiques, sociaux et environnementaux menaçant sa soutenabilité risque d'être supplanté par un nouveau paradigme, celui de la décroissance.

Le développement durable constitue certes une réponse à la crise de notre modèle de développement mais il est possible de s'interroger sur la performance, l'adéquation et la soutenabilité de ce modèle.

Le développement durable comme aménagement du système :

Le développement durable n'est qu'un aménagement né de la remise en cause du développement comme formulé par Jean-Marie Harribey dans Développement durable: plus dure sera la chute « et si le développement n'était pas la solution mais le problème justement ». La critique du mode de développement se base sur trois constats essentiels. Tout d'abord, le problème de la viabilité économique (épuisement des ressources/ capital naturel) et environnementale, (externalités négatives, menace à la biodiversité, empreinte écologique, menace des régulations naturelles, détérioration des écosystèmes). Suit le problème d'équité (social, échec de la lutte contre pauvreté et inégalités de revenus) qui rend impossible l'extension d'un tel modèle à l'échelon de la planète.
Ce constat a donné naissance en réaction à la conceptualisation du développement durable qui a permis l'émergence d'une prise de conscience globale d'un sort commun menacé, basée sur une nouvelle gouvernance associant Etats, ONG, pouvoirs locaux et centraux, acteurs publics comme acteurs privés à grands renforts de rounds de conférences internationales et d'intégration de ce nouveau paradigme dans tous les secteurs. De nouvelles notions ont émergé comme la responsabilté sociétale et environnementale des entreprises basées sur des supports comme le GRI.
Face à ce déploiement tous azimuts de communication, de multitudes d'actions, de fonds conséquents et d'engagements réels des acteurs, quel bilan pouvons nous tirer? Les résultats du développement durable sont ils à la hauteur des ambitions et des enjeux affichés? Jean Paul Marechal dans Le développement durable : une perspective pour le XXIème siècle déclare « quand l'ensemble des rapports internationaux convergent pour reconnaître l'aggravation des problèmes sociaux et écologiques, alors même que la notion de développement durable se diffuse depuis près de vingt ans, on peut désormais admettre que la vision technicienne de la notion est insuffisante »

Le DD qui peine à trouver des modes de régulation efficaces:

En effet, la principale critique que l'on peut formuler à l'encontre du développement durable est sa difficulté à trouver son mode de régulation, gage de son efficience. Ceci supposerait de trouver les modes d'une gouvernance qui puisse appuyer ses décisions sur des indicateurs adéquats et mettre en oeuvre grace à des outils, des politiques publiques adaptées.
La question de la gouvernance internationale ne peut être éludée, elle est un enjeu fondamental du développement durable basée sur la participation des différents acteurs comme décrits précédemment. Elle souffre d'être un système très bureaucratique ( 500 accords multilatéraux, 20 institutions intergouvernementales compétentes sur l'environnement), un système jugé inefficace (seul 1/3 des émissions mondiales de CO2 est couvert par le protocole de Kyoto), un système anarchique (aucune autorité centrale ne peut imposer et faire respecter les accords, les sanctions commerciales prises par l'OMC n'ont pas de pendant côté environnement) et un système en crise de légitimité (la gouvernance actuelle est fondée sur les relations entre états souverains et le village global semble sans règle, sans cohésion, sans redistribution dont se font écho le mouvement altermondialiste relayé par des experts des grandes institutions internationales comme Joseph STIGLITZ).
Cette gouvernance internationale du développement durable ne peut s'appuyer sur des indicateurs performants dans l'aide à la prise de décision. Cet argument est développé par Jean.GADREY et Florence JANY -CATRICE dans Les nouveaux indicateurs de richesse. Selon les auteurs, il existe deux types d'indicateurs. Les premiers s'appuyant sur des valeurs sociales (développement humain) basés sur des moyennes (pondérée ou non) d'indices hétérogènes, sans monétarisation des variables. Les seconds se fondent sur des variables environnementales (monétarisation avec méthode de comptabilité nationale élargie à des variables exclus). Aussi, à l'exclusion de l'indice de bien être économique de Osberg et Sharpe qui combine ces 2 méthodes (aujourd'hui repris ds les travaux de l'OCDE et qui inclut comme une des 4 grdes dimensions du bien être économique, le degré de sécurité économique ou de protection sociale), les indicateurs ne permettaient pas d'évaluer les trois piliers du développement durable et donc de cibler les politiques rectificatrices à mettre en oeuvre.
Cause ou conséquence, les politiques publiques constituent la deuxième faiblesse dans l'élaboration d'un développement durable et soutenable. Nous prendrons l'exemple des politiques économiques de développement durable qui nécessiteraient au moins la prise en compte dans les choix publics, à long terme de trois facteurs: l'équité intergénérationnelle, la sauvegarde du capital naturel, l'efficience des instruments économiques.
Pour le premier, à ce stade, l'analyse économique peine à trouver un modèle maximisant «l'utilité sociale actualisée» réfutant la dictature du présent comme celle du futur. Même le critère dit de Chichilniski, le plus proche de cette recherche, dans le choix du coefficient de pondération qui doit être attribué pose le problème du sacrifice des générations intermédiaires. Le second facteur est la prise en compte des ressources naturelles finies avec l'exigence de « non-décroissance d'un capital naturel critique », c'est ce qu'on appelle la « soutenabilité forte », défendue par l' « ecologicals economics ». Elle s'oppose à la « soutenabilité faible » pour laquelle la clé du système est le progrès technique et la substituabilité qu'il permet, avec des prises de relais censées être assurées par le mouvement des prix. L'application de cette théorie, de la « soutenabilité forte » est décrite par Godard notamment dans les compensations environnementales en nature où tel producteur d'électricité qui émet du gaz carbonique procède en parallèle au reboisement de régions déboisées. On peut s'interroger sur la viabilité d'un tel dispositif, en terme pédagogique, la compensation rendant difficilement lisible l'objectif de réduction. Le troisième facteur, celui de l'efficience des instruments économiques, toujours défendu par l'école de l' « écologicals economics » reste perfectible. Que l'on retienne les taxes chères à Pigou, les permis (comme ceux du clean air Act américain) ou les quotas, la bonne place du curseur au delà de laquelle la pénalité s'impose est loin d'être évidente. L' »implementation » de ces instruments nous questionne aussi. Le refus du Sénat américain, le 6 juin, du projet de loi réduisant les émissions de CO2 et des « permis à polluer » correspondants en est une bonne illustration. C'est un peu la théorie de René Passet, l'auteur pionnier en son temps de L'économique et le vivant : « d'un côté l'enjeu de l'humanité est en cause et de l'autre il ne ft pas payer trop cher l'élimination d'une tonne de carbone »
En somme, le concept du développement durable qui semble avoir pénétré toutes les sphères de notre société peine a trouver son mode de régulation politique comme économique. Fragilité sur laquelle s'abat la détérioration des indicateurs.

L'incapacité du développement durable à opérer un revirement rapide des comportements conjugé à la détérioration des situations alimentaires, énergétiques risque de nous conduire à l'adoption d'un nouveau paradigme substituant à l'impératif de durabilité celui de la soutenabilité, au moyen de la décroissance

La pression de la temporalité:

Plus on attend, plus le développement durable coûte cher, plus on attend, plus le message se dilue. Prenons deux illustrations. Dans le monde du 19 décembre, Hervé Kempf rappelait que la loi sur l'énergie de 2005 fixait un objectif de réduire par 4 en 2050 les émissions de notre pays. Ce qui représente une diminution annuelle de l'ordre de 3 %. Or entre 90 et 2005, les émissions n'ont diminué que de 1,6 %. Enfin, les modèles fondés sur l'autorèglementation (normes privées, labels reportings) et l'écologie industrielle visant à optimiser l'usage de l'énergie et des matières premières, minimiser les émissions polluantes, réduire la dépendance vis à vis des sources énergiques non renouvelables atteignent leurs limites car non contraignants, non lisibles et dont la portée est limitée par « l'effet rebonds ».
Mais ce qui est aujourd'hui le plus préoccupant quant à la soutenabilité du développement durable, c'est l'aggravation des tensions qui risquent de ruiner les apports de la durabilité dans l'oeuf. Comment développer une agriculture raisonnée, sans OGM ou biologique, produire des agrocarburants lorsque ressurgit la menace de pénurie alimentaire ponctuée d'émeutes de la faim et que les puissances émergentes aspirent à partager notre mode de consommation? Comment maintenir ouverte la question du principe de précaution face au nucléaire alors que toutes sources d'énergies confondues, renouvelables et non renouvelables, il est à craindre que la production soit à un horizon extrèment court, insuffisante? Comment défendre le discours win-win lorsque le pilier social semble être le maillon oublié du développement durable où les modes de vie non durables subissent de plein fouet le renchérissement du prix du pétrole? Comment continuer à commercer équitablement lorsque les cours des matières premières s'envolent sous les spéculations contrariant la garantie essentielle du système, celle des prix?
Comment Changer de paradigme pour aller vers un modèle plus soutenable ?

Face à ce débat, l'idée de la décroissance est réhabilitée comme alternative soutenable évitant l'implosion du système dont les capacités sont limitées(« only one planet »). Il s'agit d'une décroissance renouvelée. Ce n'est plus exactement le modèle proné par Latouche, illustré par quelques schémas radicaux de groupes d'individus vivant coupés de la société, présentés par exemple dans le film de Pierre Carles « Volem rien à foutre al pais ». Il s'agit d'une décroissance qui n'est plus en opposition complète et radicale avec l'idée de croissance, d'où l'utilisation du terme « décroissance sélective » ou « équitable ». « Nous voulons réaffirmer que la décroissance que nous voulons n'est pas une une croissance négative. Nous savons qu'une récession est toujours dramatique pour les plus humbles et qu il n'y aurait rien de pire qu'une société de croissance sans croissance. Le risque est entre récession (croissance négative) et décroissance. La décroissance équitable n'est pas la décroissance de tout pour tous », déclare Paul ARIES.
Cette vision est étendue aux rapports Nord/Sud avec l'idée d'un « développement différencié » portée notamment par J.M Harribey. Le développement serait différencié dans son objet (accès aux besoins vitaux, limitation et réduction des autres). Il le serait aussi dans l'espace : croissance pour les pays pauvres (vu l'étendue des besoins insatisfaits, les pays pauvres doivent pouvoir connaître un temps de croissance, pour faire disparaître l'analphabétisme, il faut bâtir des écoles, pour améliorer la santé, il faut construire des hôpitaux...et l'aspiration à un mieux être est devenue globale », décélération dans les pays riches avec des modes de répartition des richesses plus équitables et une utilisation de tous les gains de productivité. Enfin, la différenciation s'opèrerait dans le temps: décélération immédiate dans le nord et après cette phase de transition il serait possible d'organiser la « décroissance, seule à même de garantir une soutenabilité à long terme »
Comment faire fonctionner ce modèle? Pour Paul ARIES, il faut inventer un nouveau paradigme afin de faire coincider les contraintes environnementales et le souci social en sortant de l'économisme (un pilier du développement durable) par un retour au politique (d'où l'intérêt de la notion de décroissance sélective car le budget de l'Etat est alimenté par la croissance). Nous retiendrons deux propositions: celle portant sur le mésusage et l'autre sur le revenu universel inconditionnel. La première, issue de l'ouvrage éponyme de Paul Ariès, propose la« gratuité de l'usage et le renchérissement du mésusage » que développe Pascal Canfin dans L'économie verte expliquée à ceux qui n'y croient pas. « Pour inciter chacun à avoir un comportement raisonnable, nous proposons d'instaurer une règle simple: plus on consomme, plus on paye. Les premiers mètres cube nécessaires à un usage minimal pourraient être gratuits et ceux utilisés pour laver la voiture beaucoup plus chers qu'aujourd'hui ». La seconde est basée sur le principe du maximin. En s’inspirant de la Théorie de la Justice du philosophe John Rawls, on peut considérer que les inégalités ne sont pas nécessairement contraires à la justice comme équité, et que cette dernière consiste en l’optimisation des inégalités dans le but de garantir le plus possible à ceux qui ont le moins (principe de la maximisation du minimum). Ce qui se traduit par une proposition en faveur « d' un revenu universel inconditionnel lié à un revenu maximum autorisé ».
Le modèle de la décroissance sélective reste néanmoins une alternative encore théorique, conviviale pour certains si l'on en juge le numéro spécial de Courrier International consacré en début d'année à « Travailler moins pour vivre mieux », redoutée par les entreprises souhaitant avant tout éviter un risque majeur celui de la diminution de la consommation. C'est d'ailleurs un argument stratégique majeur invoqué par les agences de conseil telles Ethicity dans la justification de leur engagement en faveur du commerce équitable. Son principal mérite est de replacer le curseur sur la notion d'équité.
Le développement durable repose sur un pari: la dynamique du changement concerté fondée sur le volontarisme des acteurs sans remise en cause radicale et autoritaire de notre mode de vie. Les progrès accomplis sont indéniables mais nous sommes condamnés à aller plus vite et plus fort si nous souhaitons que le développement durable reste une politique soutenable. Des défis sont ouverts. L'analyse économique par exemple, doit plancher sur des systèmes privilégiant l'efficacité (satisfaction de l'objectif assigné à un moindre coût global pour la société en tenant compte des aspects redistributifs). Ferons nous l'économie d'une certaine décélération au Nord? Si nous échouons, la décroissance s'imposera, plus ou moins sélective, plus ou moins conviviale, plus ou moins volontaire ou plutôt devrions nous dire plus ou moins autoritaire. Certains, tels Lester Brown avancent même l'idée du risque que « le capitalisme s'effondre faute d'avoir permis au marché de dire la vérité écologique »

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